Maquette et production automatisée des fiches et affiches horaires, schémas de ligne et thermomètres de ligne du réseau ZOU
Avis d'attribution
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
2024-08-23
ServicesSignalétique
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.
Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.
L'accord-cadre comporte :
Un montant minimum annuel de 16 000 euro(s) HT
Un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) HT
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-96669
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71354100 - Services de cartographie numérique
Autres informations
- Départements de publication : Bouches-du-Rhône (13)
- Identifiant interne : 2024-583
Informations complémentaires de l'avis
2024-583 relatif à Maquette et production automatisée des fiches et affiches horaires, schémas de ligne et thermomètres de ligne du réseau Zou !
Montant total du marché 600 000,00 euro(s) Ht.
Nord Compo obtient le marché pour un montant Dqe de 79 200,00 euro(s) Ht.
Le marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande).
Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 16 000 euro(s) Ht, le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 150 000 euro(s) Ht
La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la Commande Publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur : Bureau 515 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant
Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca - 13002 Marseille
Renseignements complémentaires : Hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Direction de la Commande Publique et des Achats /Unité Support et Notification /27 place Jules Guesde - 13481 Marseille Cedex 20 /tél : 04 91 57 51 52
Lots
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.
LOT-0000Services
Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.
L'accord-cadre comporte :
Un montant minimum annuel de 16 000 euro(s) HT
Un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) HT
Identifiant interneS-PF-1466724
Durée prévue1 an
Date de début2024-08-15
Résultats
Accord-cadre Plafond 79.20 k€
admis : NORD COMPO
Offres reçues1
Acheteurs
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
ORG-0002SIRET: 23130002100012
AdresseHotel de Région, 13481, Marseille
Site Webwww.maregionsud.fr
Fournisseurs
NORD COMPO
ORG-0005Identifiant: 0
Adresse7 Rue De Fives, 59491, Villeneuve D'Ascq
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)
Documents
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