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Avis d'attribution
2024-08-22
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot
Lots
Bouches du Rhône
LOT-0001Le marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande). Il n'y a pas de montant minimum annuel à l'accord-cadre. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 40 000 Euros HT
Alpes-Maritimes
LOT-0002Le marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande). Il n'y a pas de montant minimum annuel à l'accord-cadre. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 40 000 Euros HT
Département du Var
LOT-0003Le marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande). Il n'y a pas de montant minimum annuel à l'accord-cadre. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 60 000 Euros HT
Acheteurs
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
ORG-0002SIRET: 23130002100012
Fournisseurs
NT Urbanéo
ORG-0005Identifiant: 0
NT Urbanéo
ORG-0006Identifiant: 0
NT Urbanéo
ORG-0007Identifiant: 0