Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les projets ou unités de projet à composantes informatiques, télématiques, monétiques relatives au stationnement et à la circulation et plus généralement aux déplacements à Paris

La durée de l'accord cadre court à compter de sa notification au titulaire. Elle est de 24 mois, reconductible une fois dans les mêmes termes. A titre indicatif, la notification devrait intervenir au mois de décembre 2024. Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande sur Bordereau des prix unitaires (BPU), avec un montant minimum de 300 000 euros HT et un montant maximum de 2 700 000 euros HT sur la durée du marché hors reconduction. Le marché comporte des dispositions à caractère social décrites à l'article 1.6.1 du CCAP et à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché ou dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.