Déneigement des routes départementales secondaires - (15 lots)
Appel d'offres
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
2024-08-16
La prestation consiste à déneiger les routes départementales à l'aide d'un pousseur et d'un outil de raclage.
L'entreprise assure la totalité de la prestation qui comprend notamment la mise à disposition du véhicule et des outils de déneigement, les carburants, le personnel de conduite, les moyens de communication, selon les modalités précisées dans le cahier des charges.
Aucune prestation de salage ou de gravillonnage des voies ne sera demandée à l'entrepreneur.
La prestation de déneigement sera effectuée sur le circuit de base prédéfini.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-95118
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90620000 - Services de déneigement
Dates importantes
- Date de clôture : 20/09/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Aveyron (12)
- Identifiant interne : 2024M0188
Lots
Lot n°1 AMI NORD - Circuit MONTPEYROUX
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 23 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
Lot n°2 AMI NORD - Circuit SOULAGES BONNEVAL
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
Lot n°3 AMI NORD - Circuit AURELLE POMAYROLS
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
Lot n°4 AMI NORD - Circuit LA TRINITAT
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 13 500,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
Lot n°5 AMI CENTRE - Circuit BOUSSAC
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 32 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
Lot n°6 AMI CENTRE - Circuit MANHAC
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 32 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
Lot n°7 AMI CENTRE - Circuit LESTRADE
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 32 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
Lot n°8 AMI CENTRE - Circuit LAISSAC
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 32 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
Lot n°9 AMI SUD - Circuit MELAGUES
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
Lot n°10 AMI SUD - Circuit FONDAMENTE LE CLAPIER
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
Lot n°11 AMI SUD - Circuit CORNUS
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
Lot n°12 AMI SUD - Circuit SAINT JEAN DU BRUEL
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
Lot n°13 AMI SUD - Circuit SAINT ANDRE DE VEZINES
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
Lot n°14 AMI SUD - Circuit MURASSON
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
Lot n°15 AMI SUD - Circuit SAINT SEVER LAVAL ROQUECEZIERE
Services
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Identifiant interne2024M0188
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