Déneigement des routes départementales secondaires - (15 lots)
Appel d'offres
2024-08-16
La prestation consiste à déneiger les routes départementales à l'aide d'un pousseur et d'un outil de raclage. L'entreprise assure la totalité de la prestation qui comprend notamment la mise à disposition du véhicule et des outils de déneigement, les carburants, le personnel de conduite, les moyens de communication, selon les modalités précisées dans le cahier des charges. Aucune prestation de salage ou de gravillonnage des voies ne sera demandée à l'entrepreneur. La prestation de déneigement sera effectuée sur le circuit de base prédéfini.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-95118
- Procédure : ouverte
- Source : JOUE
- Classification CPV: 90620000
Dates importantes
- Date de cloture : 20/09/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication: 12
- Identifiant interne : 2024M0188
Lots
Lot n°1 AMI NORD - Circuit MONTPEYROUX
LOT-0001Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 23 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Lot n°2 AMI NORD - Circuit SOULAGES BONNEVAL
LOT-0002Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Lot n°3 AMI NORD - Circuit AURELLE POMAYROLS
LOT-0003Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Lot n°4 AMI NORD - Circuit LA TRINITAT
LOT-0004Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 13 500,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Lot n°5 AMI CENTRE - Circuit BOUSSAC
LOT-0005Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 32 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Lot n°6 AMI CENTRE - Circuit MANHAC
LOT-0006Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 32 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Lot n°7 AMI CENTRE - Circuit LESTRADE
LOT-0007Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 32 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Lot n°8 AMI CENTRE - Circuit LAISSAC
LOT-0008Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 32 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Lot n°9 AMI SUD - Circuit MELAGUES
LOT-0009Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Lot n°10 AMI SUD - Circuit FONDAMENTE LE CLAPIER
LOT-0010Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Lot n°11 AMI SUD - Circuit CORNUS
LOT-0011Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Lot n°12 AMI SUD - Circuit SAINT JEAN DU BRUEL
LOT-0012Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Lot n°13 AMI SUD - Circuit SAINT ANDRE DE VEZINES
LOT-0013Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Lot n°14 AMI SUD - Circuit MURASSON
LOT-0014Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.
Lot n°15 AMI SUD - Circuit SAINT SEVER LAVAL ROQUECEZIERE
LOT-0015Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement soit une durée maximale de 60 mois.