Fourniture de pièces d origine et prestations de maintenance pour les véhicules du Département de l Aveyron (39 lots)
Appel d'offres
2024-08-15
Lot n°1 : Véhicules Légers RENAULT, Lot n°2 : Véhicules Légers CITROEN, Lot n°3 : Véhicules Légers PEUGEOT, Lot n°4 : Véhicules Légers FIAT, Lot n°5 : Poids Lourds RENAULT TRUCKS, Lot n°6 : Poids Lourds IVECO, Lot n°7 : Poids Lourds MERCEDES, Lot n°8 : Tracteurs CLASS, Lot n°9 : Tracteurs MASSEY-FERGUSSON, Lot n°10 : Tracteur LINDNER, Lot n°11 : Engins de TP TEREX, Lot n°12 : Engins de TP CASE, Lot n°13 : Engins de TP VOLVO, Lot n°14 : Engins de TP MECALAC, Lot n°15 : Engins de TP KOMATSU, Lot n°16 : Engins de TP LIEBHERR, Lot n°17 : Engins de TP NEW HOLLAND, Lot n°18 : Engins de TP CATERPILLAR, Lot n°19 : Engins de déneigement SCHMIDT, Lot n°20 : Engins de déneigement ARVEL, Lot n°21 : Engins de déneigement SICOMETAL, Lot n°22 : Engins de déneigement ACOMETIS, Lot n°23 : Engins de déneigement VILLETON, Lot n°24 : Engins de déneigement FRANCE NEIGE, Lot n°25 : Engins de déneigement BIALLER, Lot n°26 : Déneigement Centrale Saumure ES, Lot n°27 : Réparation Chaussée TP SECMAIR, Lot n°28 : Réparation Chaussée TP CTP, Lot n°29 : Réparation Chaussée TP SCHAFER, Lot n°30 : Equipements TP RABAUD, Lot n°31 : Equipements TP FAUCHEUX, Lot n°32 : Débroussaillage Engins SMA, Lot n°33 : Débroussaillage Engins NOREMAT, Lot n°34 : Débroussaillage Engins MULAG, Lot n°35 : Peinture Routière Machine AXIMUM, Lot n°36 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces AXIMUM, Lot n°37 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces MERCURA, Lot n°38 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces TTS, Lot n°39 : Pièces d'Usure Pièces Balayeuse.
Lots
Lot n°1 : Véhicules Légers RENAULT
LOT-0001Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°2 : Véhicules Légers CITROEN
LOT-0002Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°3 : Véhicules Légers Véhicules Légers PEUGEOT
LOT-0003Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°4 : Véhicules Légers Véhicules Légers FIAT
LOT-0004Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°5 : Poids Lourds RENAULT TRUCKS
LOT-0005Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n° 6 : Poids Lourds IVECO
LOT-0006Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°7 : Poids Lourds MERCEDES
LOT-0007Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°8 : Tracteurs CLASS
LOT-0008Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°9 : Tracteurs MASSEY-FERGUSSON
LOT-0009Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°10 : Tracteur LINDNER
LOT-0010Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°11 : Engins de TP TEREX
LOT-0011Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°12 : Engins de TP CASE
LOT-0012Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°13 : Engins de TP VOLVO
LOT-0013Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°14 : Engins de TP MECALAC
LOT-0014Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°15 : Engins de TP KOMATSU
LOT-0015Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°16 : Engins de TP LIEBHERR
LOT-0016Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°17 : Engins de TP NEW HOLLAND
LOT-0017Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°18 : Engins de TP CATERPILLAR
LOT-0018Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°19 : Engins de déneigement SCHMIDT
LOT-0019Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°20 : Engins de déneigement ARVEL
LOT-0020Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°21 : Engins de déneigement SICOMETAL
LOT-0021Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°22 : Engins de déneigement ACOMETIS
LOT-0022Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°23 : Engins de déneigement VILLETON
LOT-0023Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°24 : Engins de déneigement FRANCE NEIGE
LOT-0024Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°25 : Engins de déneigement BIALLER
LOT-0025Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°26 : Déneigement Centrale Saumure ES
LOT-0026Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°27 : Réparation Chaussée TP SECMAIR
LOT-0027Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°28 : Réparation Chaussée TP CTP
LOT-0028Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°29 : Réparation Chaussée TP SCHAFER
LOT-0029Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°30 : Equipements TP RABAUD
LOT-0030Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°31 : Equipements TP FAUCHEUX
LOT-0031Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°32 : Débroussaillage Engins SMA
LOT-0032Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°33 : Débroussaillage Engins NOREMAT
LOT-0033Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 180 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°34 : Débroussaillage Engins MULAG
LOT-0034Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°35 : Peinture Routière Machine AXIMUM
LOT-0035Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°36 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces AXIMUM
LOT-0036Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°37 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces MERCURA
LOT-0037Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°38 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces TTS
LOT-0038Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°39 : Pièces d'Usure Pièces Balayeuse
LOT-0039Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
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