Fourniture de pièces d origine et prestations de maintenance pour les véhicules du Département de l Aveyron (39 lots)
Appel d'offres
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
2024-08-15
Lot n°1 : Véhicules Légers RENAULT,
Lot n°2 : Véhicules Légers CITROEN,
Lot n°3 : Véhicules Légers PEUGEOT,
Lot n°4 : Véhicules Légers FIAT,
Lot n°5 : Poids Lourds RENAULT TRUCKS,
Lot n°6 : Poids Lourds IVECO,
Lot n°7 : Poids Lourds MERCEDES,
Lot n°8 : Tracteurs CLASS,
Lot n°9 : Tracteurs MASSEY-FERGUSSON,
Lot n°10 : Tracteur LINDNER,
Lot n°11 : Engins de TP TEREX,
Lot n°12 : Engins de TP CASE,
Lot n°13 : Engins de TP VOLVO,
Lot n°14 : Engins de TP MECALAC,
Lot n°15 : Engins de TP KOMATSU,
Lot n°16 : Engins de TP LIEBHERR,
Lot n°17 : Engins de TP NEW HOLLAND,
Lot n°18 : Engins de TP CATERPILLAR,
Lot n°19 : Engins de déneigement SCHMIDT,
Lot n°20 : Engins de déneigement ARVEL,
Lot n°21 : Engins de déneigement SICOMETAL,
Lot n°22 : Engins de déneigement ACOMETIS,
Lot n°23 : Engins de déneigement VILLETON,
Lot n°24 : Engins de déneigement FRANCE NEIGE,
Lot n°25 : Engins de déneigement BIALLER,
Lot n°26 : Déneigement Centrale Saumure ES,
Lot n°27 : Réparation Chaussée TP SECMAIR,
Lot n°28 : Réparation Chaussée TP CTP,
Lot n°29 : Réparation Chaussée TP SCHAFER,
Lot n°30 : Equipements TP RABAUD,
Lot n°31 : Equipements TP FAUCHEUX,
Lot n°32 : Débroussaillage Engins SMA,
Lot n°33 : Débroussaillage Engins NOREMAT,
Lot n°34 : Débroussaillage Engins MULAG,
Lot n°35 : Peinture Routière Machine AXIMUM,
Lot n°36 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces AXIMUM,
Lot n°37 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces MERCURA,
Lot n°38 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces TTS,
Lot n°39 : Pièces d'Usure Pièces Balayeuse.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-94795
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Dates importantes
- Date de clôture : 26/09/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Aveyron (12)
- Identifiant interne : 2024P0179
Lots
Lot n°1 : Véhicules Légers RENAULT
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°2 : Véhicules Légers CITROEN
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°3 : Véhicules Légers Véhicules Légers PEUGEOT
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°4 : Véhicules Légers Véhicules Légers FIAT
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°5 : Poids Lourds RENAULT TRUCKS
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n° 6 : Poids Lourds IVECO
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°7 : Poids Lourds MERCEDES
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°8 : Tracteurs CLASS
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°9 : Tracteurs MASSEY-FERGUSSON
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°10 : Tracteur LINDNER
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°11 : Engins de TP TEREX
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 45 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°12 : Engins de TP CASE
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°13 : Engins de TP VOLVO
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°14 : Engins de TP MECALAC
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°15 : Engins de TP KOMATSU
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°16 : Engins de TP LIEBHERR
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°17 : Engins de TP NEW HOLLAND
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°18 : Engins de TP CATERPILLAR
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°19 : Engins de déneigement SCHMIDT
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°20 : Engins de déneigement ARVEL
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°21 : Engins de déneigement SICOMETAL
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°22 : Engins de déneigement ACOMETIS
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°23 : Engins de déneigement VILLETON
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°24 : Engins de déneigement FRANCE NEIGE
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°25 : Engins de déneigement BIALLER
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°26 : Déneigement Centrale Saumure ES
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°27 : Réparation Chaussée TP SECMAIR
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°28 : Réparation Chaussée TP CTP
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°29 : Réparation Chaussée TP SCHAFER
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°30 : Equipements TP RABAUD
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°31 : Equipements TP FAUCHEUX
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°32 : Débroussaillage Engins SMA
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°33 : Débroussaillage Engins NOREMAT
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 180 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°34 : Débroussaillage Engins MULAG
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°35 : Peinture Routière Machine AXIMUM
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°36 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces AXIMUM
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°37 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces MERCURA
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°38 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces TTS
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
Lot n°39 : Pièces d'Usure Pièces Balayeuse
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024P0179
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