23GPT05 - ACBC DE PRESTATIONS DE TRAVAUX D'IMPRESSION DE PRODUITS DE COMMUNICATION POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET LE SCOT PROVENCE MEDITERRANEE
Avis d'attribution
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
2024-08-15
La présente consultation concerne ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE PRESTATIONS DE TRAVAUX D'IMPRESSION DE PRODUITS DE COMMUNICATION POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES METROPOLE TPM ET SCOT PROVENCE MEDITERRANEE - Relance suite à une déclaration sans suite pour infructuosité du lot 3 " Carterie " du 22GPT07. Dans le cadre de sa stratégie de communication et de promotion de la métropole la direction de la communication est régulièrement amenée à éditer des supports (flyers, dépliants, brochures, reprographie) à destination du grand public et des agents. Le Syndicat Mixte SCoT Provence Méditerranée réalise des impressions régulièrement. Aussi, dans l'intérêt de réduire les coûts de consommation, il a été décidé de grouper la commande avec le Syndicat Mixte SCoT Provence Méditerranée. Le présent accord-cadre a pour objet de faire assurer par le titulaire les prestations de travaux d'impression de produits de communication.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-94791
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 79823000 - Services d'impression et de livraison
Informations complémentaires de l'avis
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Accord Cadre à bons de commandes pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois avec minimum annuel estimé à 7 500 euros HT (7 000euros HT pour Métropole TPM et 500euros HT pour SCOT Provence Méditerranée) et maximum annuel estimé à 30 000euros HT (25 000euros HT pour Métropole TPM et 5 000e HT pour SCOT Provence Méditerranée). Le montant estimatif annuel du marché est 9 687.50 euros HT soit 38 750euros HT sur 4ans. La méthode de notation est reprise à l'article 7.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de l'Avance sont reprises à l'article 8 du CCAP.
Lots
Groupement de commande :
LOT-0000Services
Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, le présent accord cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et du SCoT Provence Méditerranée. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur. La Métropole a la qualité d'acheteur pour cet accord cadre. Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son contrat.
Identifiant interneUNIQUE
Localisation
Territoire de la Métropole TPM et territoire du SCOT Provence Méditerranée, 83041 TOULON
Informations complémentaires de l'avis
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Membres du groupement de commandes : Seuil minimum annuel en euros HT : Métropole Toulon Provence Méditerranée 7 000 / SCOT Provence Méditerranée 500 - Seuil maximum annuel en euros HT : Métropole Toulon Provence Méditerranée 25 000 / SCOT Provence Méditerranée 5 000.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Résultats
Accord-cadre Plafond 30 k€
admis : SIRA
Acheteurs
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
ORG-0001SIRET: 24830054300217
Adresse107 BD HENRI FABRE, CS30536, 83041, TOULON
Fournisseurs
SIRA
ORG-0004SIRET: 65950029200035
Adresse192 avenue du Luxembourg, 83500, la seyne
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)
Documents
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