Accord cadre à marchés subséquents, relatif à la recherche et la sécurisation du foncier et à la gestion des mesures compensatoires dans le cadre des projets portés par Nîmes Métropole/ lot 1 recherche et sécurisation du foncier compensatoire.

La présente consultation concerne la recherche et la sécurisation du foncier et la gestion des mesures compensatoires dans le cadre des projets portés par Nîmes Métropole / lot 1 recherche et sécurisation du foncier compensatoire. Le marché a pour objet de confier à un opérateur économique, des prestations de recherche et sécurisation du foncier et la gestion des mesures compensatoires réalisées sur le territoire de Nîmes Métropole dans le cadre de mesures destinées à éviter réduire et compenser les effets négatifs de l'activité humaine sur l'environnement et la santé humaine. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur.