Accord-cadre composite pour des prestations d'entretien curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossés

Les prestations comprennent en particulier : - Les prestations d'entretien, débroussaillage, curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossés du réseau pluvial ainsi que l'évacuation et l'élimination de tout résidus ; - Les prestations complémentaires de démoustication ; - Les prestations complémentaires de scarification ; - Les prestations complémentaires de taille, abattage et dessouchage de haies ou arbres situés dans les ouvrages concernés ; - Les prestations complémentaires de pose de clôture/portail. Ce lot est un accord-cadre composite décomposé en deux parties comme suit : - Partie 1 Forfaitaire : Prestations forfaitaires. Ces prestations seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) et seront réalisées dans les conditions définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). - Partie 2 A Bons De Commande : Prestations à prix unitaires. Ces prestations seront réglées par application des prix unitaires indiqués dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) et seront réalisées dans les conditions définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) Le montant initial de commande du lot 1 et de chaque reconduction est limité à 160.000,00 euro(s) Ht. L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite par périodes successives de 12 mois pour une durée globale, période initiale incluse, de quatre ans. La Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (Accm) compte six communes membres (Arles ; Boulbon ; Saintes-Maries-de-la-Mer ; Saint-Martin-de-Crau ; Saint-Pierre-de-Mézoargues et Tarascon) réparties sur 1445 km2, comptant environ 85 000 habitants. Les prestations seront réalisées dans les zones d'activités économique (Zae) y compris sur les sites gérés par l'Accm (tels que : aires des gens du voyage). Elles peuvent être étendues, dans le cadre du présent marché, à toute autre ouvrage intégré au patrimoine Accm, suivant les conditions de prise en charge décrites ci-après, à forfait et montants maximums identiques. Arles : Parc d'activité d'Arles Nord ( Montmajour et Zi Nord), zone de Fourchon, aire des gens du voyage et la zone du fer à Cheval Saint-Martin de Crau : Zone du Salat, zone Cabrau, parc d'activités Bois de Leuze - écopôle et parkings Tarascon : Parc du Roubian

Les prestations comprennent en particulier : - Les prestations d'entretien, débroussaillage, curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossés du réseau pluvial ainsi que l'évacuation et l'élimination de tout résidus ; - Les prestations complémentaires de démoustication ; - Les prestations complémentaires de scarification ; - Les prestations complémentaires de taille, abattage et dessouchage de haies ou arbres situés dans les ouvrages concernés ; - Les prestations complémentaires de pose de clôture /portail Ce lot est un accord-cadre composite décomposé en deux parties comme suit : - Partie 1 Forfaitaire : Prestations forfaitaires. Ces prestations seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) et seront réalisées dans les conditions définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). - Partie 2 A Bons De Commande : Prestations à prix unitaires Ces prestations seront réglées par application des prix unitaires indiqués dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) et seront réalisées dans les conditions définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) Le montant initial de commande du lot 2 et de chaque reconduction est limité à 170.000,00 euro(s) Ht. L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite par périodes successives de 12 mois pour une durée globale, période initiale incluse, de quatre ans. La Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (Accm) compte six communes membres (Arles ; Boulbon ; Saintes-Maries-de-la-Mer ; Saint-Martin-de-Crau ; Saint-Pierre-de-Mézoargues et Tarascon) réparties sur 1445 km2, comptant environ 85 000 habitants. Les prestations seront réalisées sur l'ensemble du territoire communautaire (Gepu) .Elles peuvent être étendues, dans le cadre du présent marché, à toute autre ouvrage intégré au patrimoine Accm, suivant les conditions de prise en charge décrites ci-après, à forfait et montants maximum identiques. Arles : Rue Saulcy / Ile des Sables, chemin de Severin (derrière Saf), rue Pierre Emile Laval, clos Arlésia / rue Gremillon, P2 Bd Allende et chemin de Mandon (Moulès) Saint-Martin de Crau : Van Gogh, Maguelone, Ferrades, Redon, Méditerranée et Mfr

Les prestations comprennent en particulier : - Les prestations d'entretien, débroussaillage, curage et pompage des bassins de rétention, noues et fossés du réseau pluvial ainsi que l'évacuation et l'élimination de tout résidus ; - Les prestations complémentaires de démoustication ; - Les prestations complémentaires de scarification ; - Les prestations complémentaires de taille, abattage et dessouchage de haies ou arbres situés dans les ouvrages concernés ; - Les prestations complémentaires de pose de clôture/portail. Ce lot est un accord-cadre composite décomposé en deux parties comme suit : - Partie 1 Forfaitaire : Prestations forfaitaires. Ces prestations seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (Dpgf) et seront réalisées dans les conditions définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). - Partie 2 A Bons De Commande : Prestations à prix unitaires Ces prestations seront réglées par application des prix unitaires indiqués dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) et seront réalisées dans les conditions définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) Le montant initial de commande du lot 3 et de chaque reconduction est limité à 7.000,00 euro(s) Ht. L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite par périodes successives de 12 mois pour une durée globale, période initiale incluse, de quatre ans. La Communauté d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (Accm) compte six communes membres (Arles ; Boulbon ; Saintes-Maries-de-la-Mer ; Saint-Martin-de-Crau ; Saint-Pierre-de-Mézoargues et Tarascon) réparties sur 1445 km2, comptant environ 85 000 habitants. Les prestations seront réalisées sur l'ensemble du territoire communautaire (Dechetteries) .Elles peuvent être étendues, dans le cadre du présent marché, à toute autre ouvrage intégré au patrimoine Accm, suivant les conditions de prise en charge décrites ci-après, à forfait et montants maximum identiques. Arles : Le territoire de la Ville et la déchetterie de Trinquetaille Boulbon : Le territoire de la Ville et la déchetterie de Boulbon