Fourniture de mobilier menuisé pour le CHU de Besançon
Appel d'offres
2024-08-11
Fourniture de mobilier menuisé pour le CHU de Besançon
Informations générales
Dates importantes
- Date de clôture : 13/09/2024 14:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Côte-d'Or (21), Doubs (25), Jura (39), Nièvre (58), Haute-Saône (70), Saône-et-Loire (71), Yonne (89), Territoire de Belfort (90)
Lots
Mobilier menuisé
LOT-0001L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande avec un montant maximum de 300 000 euros HT par an. Voir le CCTP pour le détail technique.
Mobilier sur devis
LOT-0002L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents s'exécuteront par bons de commande. Le montant maximum est de 300 000 euros HT par an. Voir le CCTP pour le détail technique.
Acheteurs
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