Fourniture de mobilier menuisé pour le CHU de Besançon
Appel d'offres
2024-08-11
FournituresMobilier
Fourniture de mobilier menuisé pour le CHU de Besançon
Lots
Mobilier menuisé
LOT-0001Fournitures
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande avec un montant maximum de 300 000 euros HT par an. Voir le CCTP pour le détail technique.
Mobilier sur devis
LOT-0002Fournitures
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents s'exécuteront par bons de commande. Le montant maximum est de 300 000 euros HT par an. Voir le CCTP pour le détail technique.