CULTURE ET PATRIMOINE - Mission de conception et de suivi de réalisation des scénographies des lieux culturels de la Commune - Accord-cadre à marchés subséquents

Le marché est destiné à couvrir les besoins de la Commune en scénographie : - pour les expositions permanentes, dans le cadre d'opérations de constructions neuves ou de réhabilitations de bâtiments (mission complémentaire de maîtrise d'oeuvre), - pour les expositions temporaires (prestations intellectuelles). Les missions à réaliser par le titulaire sont énoncées dans les documents propres à chaque marché subséquent. Leur contenu est décrit dans le CCTP de l'accord-cadre et peuvent être les suivantes : - AVP - PRO - ACT, à titre exceptionnel - Phase suivi d'exécution (simple ou comprenant une mission DET et EXE) - AOR, à titre exceptionnel Les travaux de scénographie sont réalisés à titre principal en régie et par le biais des accords-cadres de travaux de la Commune et à titre exceptionnel par des opérateurs économiques désignés spécifiquement pour la mission dans le cadre de la mission ACT. Les scénographies peuvent être réalisées dans des bâtiments classés mais dans tous les cas uniquement pour des missions hors champs d'application du code du patrimoine. La commune se réserve la possibilité pour certaines expositions temporaires dont le commissariat aura identifié un besoin scénographique particulier, de faire appel à un scénographe hors marché.