Panneaux de signalisation du patrimoine culturel H30.
Appel d'offres
2024-08-09
FournituresSignalisation
La prestation concerne la conception, la fourniture, le transport et la pose de panneaux de signalisation du patrimoine culturel de type H30.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-93397
- Procédure : ouverte
- Source : JOUE
- Classification CPV: 34942000
Dates importantes
- Date de cloture : 30/09/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication: 12
- Identifiant interne : 2024M0141
Lots
Panneaux de signalisation du patrimoine culturel H30.
LOT-0001Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures. Cet accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 100 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de un (1) an, à compter de la date de notification de ce dernier. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant interne2024M0141
Classification CPV34942000