23GPT04 - ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATÉRIAUX DIVERS ET QUINCAILLERIE POUR LA MÉTROPOLE TPM EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC L'ESAD (en 3 lots)

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées : -Par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires et forfaitaires tels que fixés au Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires valant Détail Estimatif Non Contractuel (BPUF valant DENC). -Pour les prestations non prévues au bordereau des prix unitaires et forfaitaire contractuel, par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés des taux de rabais ou de majoration prévus au CCAP. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour le lot 1 : Métropole TPM : Minimum annuel = 30 000 euros HT / Maximum annuel = 300 000 euros HT ESAD TPM : Minimum annuel = 1 000 euros HT / Maximum annuel = 5 000 euros HT

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées : -Par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires et forfaitaires tels que fixés au Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires valant Détail Estimatif Non Contractuel (BPUF valant DENC). -Pour les prestations non prévues au bordereau des prix unitaires et forfaitaire contractuel, par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés des taux de rabais ou de majoration prévus au CCAP. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour le lot 2 : Métropole TPM : Minimum annuel = 50 000 euros HT / Maximum annuel = 500 000 euros HT ESAD TPM : Minimum annuel = 500 euros HT / Maximum annuel = 1 000 euros HT

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées : -Par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires et forfaitaires tels que fixés au Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires valant Détail Estimatif Non Contractuel (BPUF valant DENC). -Pour les prestations non prévues au bordereau des prix unitaires et forfaitaire contractuel, par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés des taux de rabais ou de majoration prévus au CCAP. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour le lot 3 : Métropole TPM : Minimum annuel = 20 000 euros HT / Maximum annuel = 200 000 euros HT ESAD TPM : Minimum annuel = 300 euros HT / Maximum annuel = 3 000 euros HT