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Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Besançon pour les sites de Besançon, de Valdahon et d'Auxonne avec exécution par carte achat

Appel d'offres

Plate Forme Commissariat Est

2024-08-04

ServicesEspaces verts3 lots
Une attribution a été publiée.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 16/09/2024 13:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : DAF_2024_000055
Voir l'historique (2 avis)

Informations complémentaires de l'avis

Le DCE est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et les sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de consultation. Référence dossier : DAF_2024_000055. L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 2124 2, R.2124 2, des articles L.2125 1, R.2162 1 à 6, et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande. Durée de l'accord cadre prend effet à compter du 01/11/2024 ou au lendemain de sa date de notification.

Lots

Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du GSBdD de Besançon, pour les sites de Besançon avec exécution obligatoire par carte achat.

LOT-0001
Services
Date de début2024-11-01
Date de fin2025-10-31
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et avec un montant annuel maximum de 150 000 euros HT.

Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du GSBdD de Besançon, pour les sites de Valdahon, avec exécution obligatoire par carte achat.

LOT-0002
Services
Date de début2024-11-01
Date de fin2025-10-31
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 euros HT et avec un montant annuel maximum de 50 000 euros HT.

Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du GSBdD de Besançon, pour les sites d'Auxonne, avec exécution obligatoire par carte achat.

LOT-0003
Services
Date de début2024-11-01
Date de fin2025-10-31
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 3 000 euros HT et avec un montant annuel maximum de 50 000 euros HT.

Acheteurs

Plate Forme Commissariat Est

SIRET: 13001535700010

AdresseDivision Achats Publics - 10 rue d'Asfeld - BP 60004, 57044, Metz cedex 1

Documents

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