Fourniture de matériaux, de matériels et d'outillages pour le magasin du centre technique municipal

Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures mono-attributaires à bons de commande, sur la base de prix unitaires de chacun des lots détaillés dans le bordereau des prix et des taux de remise sur les prix des catalogues. L'accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum annuel de : Lot 1 : 30 000 euros HT L'accord-cadre prend effet à compter du 3 avril 2024 pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans. Si la date de sa notification est postérieure à cette date, il prendra effet à leur date de notification.

Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures mono-attributaires à bons de commande, sur la base de prix unitaires de chacun des lots détaillés dans le bordereau des prix et des taux de remise sur les prix des catalogues. L'accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum annuel de : Lot 2 : 50 000 euros HT L'accord-cadre prend effet à compter du 3 avril 2024 pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans. Si la date de sa notification est postérieure à cette date, il prendra effet à leur date de notification.

Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures mono-attributaires à bons de commande, sur la base de prix unitaires de chacun des lots détaillés dans le bordereau des prix et des taux de remise sur les prix des catalogues. L'accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum annuel de : Lot 3 : 50 000 euros HT L'accord-cadre prend effet à compter du 3 avril 2024 pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans. Si la date de sa notification est postérieure à cette date, il prendra effet à leur date de notification.

Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures mono-attributaires à bons de commande, sur la base de prix unitaires de chacun des lots détaillés dans le bordereau des prix et des taux de remise sur les prix des catalogues. L'accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum annuel de : Lot 4 : 95 000 euros HT L'accord-cadre prend effet à compter du 3 avril 2024 pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans. Si la date de sa notification est postérieure à cette date, il prendra effet à leur date de notification.

Conformément à l'article R2162-2, R2162-4, 3° et R2162-13 et suivant du Code de la commande publique, le marché est un accord cadre de fournitures mono-attributaires à bons de commande, sur la base de prix unitaires de chacun des lots détaillés dans le bordereau des prix et des taux de remise sur les prix des catalogues. L'accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum annuel de : Lot 5 : 50 000 euros HT L'accord-cadre prend effet à compter du 3 avril 2024 pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre ans. Si la date de sa notification est postérieure à cette date, il prendra effet à leur date de notification.