FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE FAUCHAGE ET DE PIECES DETACHEES COURANTES POUR TRACTEURS ET VEHICULES SPECIAUX
Appel d'offres
Département du Doubs
2024-08-02
Une attribution a été publiée.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Acquisition de pièces détachées portant sur du matériel de fauchage, de pièces détachées tracteurs, de matériel gravillonnage compacteur plaques vibrantes pilonnage raboteuse chaussées Lot 1 : Matériel fauchage marque Kuhn ( 612 000 euro(s) HT) Lot 2 : Matériel fauchage marque Noremat (72 000 euro(s) HT) Lot 3 : Pièces de rechanges pour matériels Secmair (25 000 euro(s) HT) Lot 4 : Pièces tracteurs John Deere (192 000 euro(s) HT) Lot 5 : Pièces tracteurs Case (56 000 euro(s) HT) Les lots n°6, 7, 8, 9 et 10 s'apparentent à des petit lots, et pourront être passés en procédures adaptées. Ils respectent, en effet, les deux conditions cumulatives posées par le décret : ils sont inférieurs à 80 000 euros HT et leurs montants n'excèdent pas 20% de la valeur de la totalité des lots Ainsi, à chaque survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur s'engage à procéder à une mise en concurrence sur devis et à sélectionner l'offre mieux-disante.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-90552
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 16810000 - Pièces pour machines agricoles
Dates importantes
- Date de clôture : 16/09/2024 15:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Parc Matériel routier du Doubsdirection des routes, des infrastructures et des transports5 Rue Claude Chappe, 25300 Pontarlier
- Départements de publication : Doubs (25)
- Identifiant interne : 2024PMR0005
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://www.marches-publics.info/accueil.htm.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
25044 Besancon Cedex
Tél : 03 81 82 60 00
Télécopie : 03 81 82 60 01
Courriel : Voir l’e-mail
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lots
MATERIEL DE FAUCHAGE MARQUE KUHN
LOT-0001Fournitures
Localisation
Parc Matériel routier du Doubsdirection des routes, des infrastructures et des transports5 Rue Claude Chappe, 25300 Pontarlier
MATERIEL DE FAUCHAGE MARQUE NOREMAT
LOT-0002Fournitures
MATERIEL DE FAUCHAGE MARQUE NOREMAT
Localisation
Parc Matériel routier du Doubsdirection des routes, des infrastructures et des transports5 Rue Claude Chappe, 25300 Pontarlier
PIECES RECHANGES MATERIELS SECMAIR
LOT-0003Fournitures
PIECES RECHANGES MATERIELS SECMAIR
Localisation
Parc Matériel routier du Doubsdirection des routes, des infrastructures et des transports5 Rue Claude Chappe, 25300 Pontarlier
PIECES TRACTEURS JOHN DEERE
LOT-0004Fournitures
PIECES TRACTEURS JOHN DEERE
Localisation
Parc Matériel routier du Doubsdirection des routes, des infrastructures et des transports5 Rue Claude Chappe, 25300 Pontarlier
PIECES TRACTEURS MARQUE CASE
LOT-0005Fournitures
PIECES TRACTEURS MARQUE CASE
Localisation
Parc Matériel routier du Doubsdirection des routes, des infrastructures et des transports5 Rue Claude Chappe, 25300 Pontarlier
Acheteurs
Département du Doubs
SIRET: 22250001900013
AdresseHôtel du Département, 25031, Besancon Cedex
Site Webwww.doubs.fr
Documents
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