Accord-cadre n°24 - AOO PI - 02 : Missions de diagnostics " pollution " des sols et services annexes pour les besoins des opérations foncières et de maîtrise d'ouvrage de l'Établissement Public Foncier Local des Territoires Oise et Aisne (EPFLO)

Le présent accord-cadre consiste en l'organisation de missions de diagnostics " pollution " des sols et services annexes pour les besoins des opérations foncières et de maîtrise d'ouvrage de l'Établissement Public Foncier Local des Territoires Oise et Aisne (EPFLO). Les missions qui seront confiées dans le cadre du présent contrat sont notamment : - Etudes historiques, visites de site et étude de vulnérabilité des milieux ; - Mission complète de diagnostics comprenant la réalisation de sondages, analyses et études / interprétations de résultat ; - Rapport de prestation LEVE ; - Rapport diagnostic ; - Rapport plan de gestion ; - Mission XPER ; - Mission Dossier de restriction d'usage, de servitude ; Le cahier des clauses techniques de la consultation ainsi que le bordereau des prix précisent le contenu des missions qui seront commandées dans le cadre du présent contrat.