RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE DU MARCHE PUBLIC PORTANT SUR LA PHASE 2 DES TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU QUAI WILSON SUR L'ILE DE NANTES

Pas de variante, pas de PSE, pas de PTA. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Durée du marché : La durée du marché est définie comme la période entre la notification de l'ordre de service valant ordre de démarrage des travaux et la date d'achèvement des travaux, jusqu'à la levée de la dernière réserve. Elle est de 16 mois. Voir l'article 6 du CCAP. La SAMOA est maitre d'ouvrage délégué, elle agit au nom et pour le compte de Nantes Métropole.