2024-SA0223 - DRM - Taille et entretien du patrimoine arboré départemental

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum sur 4 ans 1 200 000 euro(s) Ht _ 1 440 000 euro(s) Ttc * Estimation annuelle : 100 000 euro(s) Ht _ 120 000 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis ou, le cas échéant, les marchés subséquents peuvent être passés. Elle est fixée à 12 Mois à compter du 14 octobre 2024 ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure au 14 octobre 2024.