Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture et le dimensionnement de cuves anti-bélier complètes avec accessoires de marque Charlatte et Massal pour remplacement de matériel en place sur les sites du SIDEN et SIAN et ses Régies Noréade

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents sans montant minimum et avec un maximum de 1 500 000 € H.T sur la durée totale du marché. Au-delà de ce plafond, ladite procédure perdra ses effets. A titre indicatif, le montant annuel estimé des dépenses est de 150 000 euros HT. Ce montant n'est pas contractuel. 2) La présente procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse.