Accord cadre à marchés subséquents : missions de maitrise d’œuvre d’aménagement d’espaces récréatifs, minéralisés, végétalisés, anthropisés et de gestion de l’eau pour la ville d’Épinay-sur-Seine

Le présent accord cadre à marchés subséquents, mono-attributaire, a pour objet des missions de maitrise d’œuvre d’aménagement d’espaces récréatifs, minéralisés, végétalisés, anthropisés et de gestion de l’eau pour la ville d’Épinay-sur-Seine. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après consultation du titulaire, correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette consultation intervient lors de la survenance du besoin.