Séjours organisés par les accueils de loisirs (ALSH)

3 séjours pour les élémentaires en juillet et août (6-12 ans) Description : La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 80 000 euro(s) HT. A titre indicatif : 80 enfants au départ (chaque année) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 Mois à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit de manière tacite 3 fois sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat

séjour pour les maternels en juillet (4-6 ans) Description : La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 25 000 euro(s) HT. A titre indicatif : 20 enfants au départ (chaque année) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est conclu pour une durée de 12 Mois à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit de manière tacite 3 fois sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat