M.2023-43 : Accord Cadre à Bons De Commande De Prestations Géotechniques Sur Le Territoire De L'Agglomération Provence Verte

La géotechnique étudie l'interaction sol / structures et fait appel à des bases de géologie, de mécanique des sols, de mécanique des roches et de structures. En parallèle à la mécanique des sols des matériaux meubles, la mécanique des roches traite des matériaux rigides et les géo-matériaux cimentés traitent d'une catégorie de matériaux intermédiaires entre les sols et les roches. Les études géotechniques ont pour principal objet les études du sous-sol pour la construction d'ouvrages (pavillons, immeubles, voiries, ouvrages d'art....), et notamment la définition des fondations, mais aussi dans le cadre de diagnostics pour des ouvrages sinistrés. Elles traitent également des phénomènes de mouvement du sol (glissement, affaissement et autres), de déformation (tassements sous charges) et résistance mécanique. Le contenu de la mission est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans le bordereau de prix unitaires et forfaitaires. La mission consiste à définir la nature, la consistance, la description et les conditions générales d'exécution concernant des études à réaliser par un géotechnicien au moyen d'enquêtes, de sondages et d'essais se rapportant au sol de fondation, destiné à fournir et à interpréter les données indispensables à la conception d'un ouvrage et à sa réalisation. Le contenu est décrit dans le CCTP et dans le BPUF. La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans remise en concurrence lors des commandes, passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT