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EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES COMMUNES DE BOISSEUIL, EYJEAUX, LE VIGEN, SOLIGNAC, PEYRILHAC, SAINT-GENCE, VEYRAC, VERNEUIL-SUR-VIENNE, BONNAC-LA-COTE, RILHAC-RANCON, SAINT-JUST-LE-MARTEL, CONDAT-SUR-VIENNE ET ISLE

Avis d'attribution

Limoges Métropole

2024-07-19

ServicesTransport5 lots
Il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité organisatrice de mobilité et concernant les élèves principalement domiciliés dans les communes regroupées ci-après, à compter de la rentrée scolaire 2024-2025 : Lieu(x) d'exécution : - Boisseuil - Eyjeaux - Le Vigen - Solignac -Peyrilhac - Saint-Gence - Veyrac -Verneuil-sur-Vienne -Bonnac-la-Côte - Rilhac-Rancon - Saint-Just-le-Martel -Condat-sur-Vienne - Isle La prestation de service consiste à : une fois les itinéraires, horaires et affectations des véhicules validés par Limoges Métropole, mettre en oeuvre les services pendant les périodes scolaires considérées, selon les modalités fixées au C.C.T.P.

Informations générales

Autres informations

Voir l'historique (3 avis)

Informations complémentaires de l'avis

Limoges Métropole, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges une clause sociale d'insertion obligatoire. Les modalités précises de mise en œuvre de la clause sociale d'insertion obligatoire sont détaillées dans le CCAP.

Lots

Transports scolaires pour les communes de Boisseuil, Eyjeaux, Le Vigen et Solignac

LOT-0001
Services
Il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité organisatrice de mobilité et concernant les élèves principalement domiciliés dans les communes regroupées ci-après, à compter de la rentrée scolaire 2024-2025 : Lieu(x) d'exécution : - Boisseuil - Eyjeaux - Le Vigen - Solignac
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 15 juillet 2024 jusqu'au 14 juillet 2025. Il peut être reconduit tacitement 5 fois par périodes successives d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Résultats
Accord-cadre Plafond 760 k€
admis : MASSY VOYAGES SAS

Transports scolaires pour les communes de Peyrilhac, Saint-Gence et Veyrac

LOT-0002
Services
Il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité organisatrice de mobilité et concernant les élèves principalement domiciliés dans les communes regroupées ci-après, à compter de la rentrée scolaire 2024-2025 : Lieu(x) d'exécution : -Peyrilhac ? Saint-Gence - Veyrac
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 15 juillet 2024 jusqu'au 14 juillet 2025. Il peut être reconduit tacitement 5 fois par périodes successives d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Résultats
Accord-cadre Plafond 810 k€
admis : MASSY VOYAGES SAS

Transports scolaires pour la commune de Verneuil-sur-Vienne

LOT-0003
Services
Il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité organisatrice de mobilité et concernant les élèves principalement domiciliés dans la commune ci-après, à compter de la rentrée scolaire 2024-2025 : Lieu(x) d'exécution : - Verneuil-sur-Vienne
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 15 juillet 2024 jusqu'au 14 juillet 2025. Il peut être reconduit tacitement 5 fois par périodes successives d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Résultats
Accord-cadre Plafond 530 k€
admis : MASSY VOYAGES SAS

Transports scolaires pour les communes de Bonnac-la-Côte, Rilhac-Rancon et Saint-Just-le-Martel

LOT-0004
Services
Il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité organisatrice de mobilité et concernant les élèves principalement domiciliés dans les communes regroupées ci-après, à compter de la rentrée scolaire 2024-2025 : Lieu(x) d'exécution : - Bonnac-la-Côte - Rilhac-Rancon - Saint-Just-le-Martel
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 15 juillet 2024 jusqu'au 14 juillet 2025. Il peut être reconduit tacitement 5 fois par périodes successives d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Résultats
Accord-cadre Plafond 570 k€
admis : MASSY VOYAGES SAS

Transports scolaires pour les communes de Condat-sur-Vienne et Isle

LOT-0005
Services
Il s'agit d'assurer la desserte d'établissements scolaires situés à l'intérieur du ressort territorial de l'autorité organisatrice de mobilité et concernant les élèves principalement domiciliés dans les communes regroupées ci-après, à compter de la rentrée scolaire 2024-2025 : Lieu(x) d'exécution : - Condat-sur-Vienne - Isle
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 15 juillet 2024 jusqu'au 14 juillet 2025. Il peut être reconduit tacitement 5 fois par périodes successives d'un an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 6 ans.
Résultats
Accord-cadre Plafond 800 k€
admis : MASSY VOYAGES SAS

Acheteurs

Limoges Métropole

ORG-0001

SIRET: 24871931200162

Adresse19 rue Bernard Palissy, 87000, Limoges

Fournisseurs

MASSY VOYAGES SAS

ORG-0003

SIRET: 42507696500010

Adresse87000, LIMOGES
Lots attribués
LOT-0003 admis (accord-cadre)
LOT-0005 admis (accord-cadre)
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0004 admis (accord-cadre)
LOT-0002 admis (accord-cadre)

Documents

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