Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Territoire de Belfort
Appel d'offres
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
2024-07-17
Une attribution a été publiée.
La consultation a pour objet la fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Territoire de Belfort destiné au déneigement et au déverglaçage des routes du Territoire de Belfort.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-83826
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34927100 - Sel de déneigement
Dates importantes
- Date de clôture : 09/09/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Territoire de Belfort (90)
- Identifiant interne : 2024C008-0
Lots
Tous types de sels et divers conditionnements
LOT-0001Fournitures
La prestation comprend la fourniture, le chargement et le transport de sel sur les différents lieux de stockage des collectivités contractantes, membres d'un groupement de commandes organisé autour de cet accord-cadre. La prestation pourra comprendre :
- la fourniture de sel et le chargement sur le lieu de production ou de stockage du titulaire (lot 1 exclusivement) ;
- la fourniture, le chargement, le transport du sel du lieu de production ou de stockage du titulaire et sa livraison jusqu'à un site désigné sur le territoire de chaque collectivité contractante.
Sont donc susceptibles d'être confiés au titulaire :
· Lot 1 : le réapprovisionnement hors période de viabilité hivernale (du 1er avril au 31 octobre) de l'ensemble des sites de stockage du Département et/ou des membres du groupement ;
· Lot 1 : le réapprovisionnement des différents sites de stockage au cours de la saison hivernale (1er novembre - 31 mars) avec un délai de livraison qui ne sera pas supérieur à 5 jours (samedis, dimanches et jours fériés non compris). Ce délai maximal de livraison pourra être, en cas d'urgence, ramené à 2 jours (samedis, dimanches et jours fériés exclus) avec application d'un prix spécifique du bordereau des prix unitaires et forfaitaires.
Il est précisé que pour répondre à des besoins en urgence et limiter au maximum des livraisons en flux tendus, le candidat devra justifier de la présence d'une aire de stockage contenant, en permanence et pendant la durée de la période hivernale (du 1er novembre au 31 mars), un minimum de 1 000 tonnes de sel de classe demi sec. Il devra indiquer la localisation de cette aire de stockage lors de la remise de son offre et en porter l'adresse exacte dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires au prix n° 2. Cette adresse devra correspondre aux renseignements portés dans le mémoire technique du candidat.
Identifiant interneLot 1
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est un groupement de commandes avec 69 communes du Territoire de Belfort (90).
Constitution d'un stock de 1 000 tonnes
LOT-0002Fournitures
La prestation comprend la fourniture, le chargement et le transport de sel sur les différents lieux de stockage des collectivités contractantes, membres d'un groupement de commandes organisé autour de cet accord-cadre. La prestation pourra comprendre :
- la fourniture de sel et le chargement sur le lieu de production ou de stockage du titulaire (lot 1 exclusivement) ;
- la fourniture, le chargement, le transport du sel du lieu de production ou de stockage du titulaire et sa livraison jusqu'à un site désigné sur le territoire de chaque collectivité contractante.
Lot 2 : le réapprovisionnement d'un site de stockage de 1 000 tonnes de sel avec un délai de livraison qui ne sera pas supérieur à 10 jours (samedis, dimanches et jours fériés non compris).
Identifiant interneLot 2
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est un groupement de commandes avec 69 communes du Territoire de Belfort (90).
Acheteurs
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIRET: 22900001300040
Adresse6 place de la Révolution Française, 90000, Belfort
Site Webwww.territoiredebelfort.fr
Documents
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