Acquisition d'autobus destinés au transport public de voyageurs sur le territoire de la CASA
Appel d'offres
Agglomération Sophia Antipolis
2024-07-17
Une attribution a été publiée.
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'autobus destinés aux transports publics de voyageurs, sur le territoire de la CASA. Le lieu d'exécution des prestations : territoire de la CASA. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-83642
- Procédure : Procédure avec négociation
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34121400 - Autobus à plancher surbaissé, 34114400 - Minibus
Dates importantes
- Date de clôture : 02/09/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Paris (75), Var (83)
Informations complémentaires de l'avis
La procédure de passation est une procédure avec négociation, en application des articles L.2124-3, R.2124-4, R.2161-21 à R.2161-23, R.2171-15 et suivants du Code de la Commande Publique.
Lots
Lot n°01 : Acquisition d'autobus à énergie GNV de 12 mètres et d'une capacité de 96 places
Fournitures
Le présent accord-cadre a pour objet : Acquisition d'autobus destinés aux transports publics de voyageurs sur le territoire de la CASA - Lot n°01 : Autobus standards à énergie GNV de 12 mètres et d'une capacité de 96 places. Lieu d'exécution des prestations : territoire de la CASA. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Identifiant interneLot n°01 : Acquisition d'autobus à énergie GNV de 12 mètres et d'une capacité de 96 places
Informations complémentaires de l'avis
L'accord cadre est passé pour une période 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par périodes d'un 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est tacite. Sans montant minimum annuel et montant maximum annuel de 4 000 000 eur HT. Les conditions sont définies dans le DCE.
Lot n°02 : Acquisition de minibus à énergie électrique d'une capacité de 21 places passagers
Fournitures
Le présent accord-cadre a pour objet : Acquisition d'autobus destinés aux transports publics de voyageurs sur le territoire de la CASA. Lot n°02 : Acquisition de minibus à énergie électrique d'une capacité de 21 places passagers. Lieu d'exécution des prestations : territoire de la CASA. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Identifiant interneLot n°02 : Acquisition de minibus à énergie électrique d'une capacité de 21 places passagers
Informations complémentaires de l'avis
L'accord cadre est passé pour une période 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par périodes d'un 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est tacite. Sans montant minimum annuel et montant maximum annuel de 3 000 000 eur HT. Les conditions sont définies dans le DCE.
Lot n°03 : Acquisition de minibus à énergie électrique d'une capacité de 32 places passagers
Fournitures
Le présent accord-cadre a pour objet : Acquisition d'autobus destinés aux transports publics de voyageurs sur le territoire de la CASA - Lot n°03 : Acquisition de minibus à énergie électrique d'une capacité de 32 places passagers. Lieu d'exécution des prestations : territoire de la CASA. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Identifiant interneLot n°03 : Acquisition de minibus à énergie électrique d'une capacité de 32 places passagers
Informations complémentaires de l'avis
L'accord cadre est passé pour une période 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par périodes d'un 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est tacite. Sans montant minimum annuel et montant maximum annuel de 2 000 000 eur HT. Les conditions sont définies dans le DCE.
Acheteurs
Agglomération Sophia Antipolis
SIRET: 24060058500014
AdresseLes genêts 449, route des Crêtes BP 43, 06901, Sophia antipolis cedex
Documents
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