Prestations d'actions sociales à destination des agents de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis

Appel d'offres

Agglomération Sophia Antipolis

2024-07-17

La consultation a pour objet la réalisation de prestations d'action sociale à destination des agents de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.

Informations générales

Appel d'offres N° 24-83511
Procédure : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Classification CPV : 85310000 - Services d'action sociale

Dates importantes

Date de clôture : 03/09/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

Départements de publication : Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Paris (75), Var (83)

Lots

La consultation a pour objet la réalisation de prestations d'action sociale à destination des agents de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis.

LOT-0001

Services

Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.

Identifiant internePrestations d'actions sociales à destination des agents de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis

Informations complémentaires de l'avis

Les prestations du présent accord-cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord cadre pourra être reconduit trois fois. Les quantités minimales annuelles son fixées à 650 agents et maximales annuelles à 780 agents.

Acheteurs

Agglomération Sophia Antipolis

SIRET: 24060058500014

AdresseLes genêts 449, route des Crêtes BP 43, 06901, Sophia antipolis cedex

Documents

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