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Bus à haut niveau de service (BHNS) de la métropole Nice Côte d'Azur - Système de priorité des bus aux carrefours

Avis d'attribution

2024-07-16

Entité adjudicatrice. La consultation a pour objet : L'objet du marché est la réalisation des études, du développement des logiciels, de la fourniture des matériels, de l'installation, des essais, de la mise en service et des prestations associées pour la mise en oeuvre du système de priorité des bus aux carrefours pour les réseaux de transport de la métropole Nice Côte d'Azur et notamment la réalisation des lignes de BHNS (cf. détails article 1.1 du RC). La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique

Informations générales

  • Avis d'attribution N° 24-83173
  • Procédure : Appel d'offres ouvert
  • Classification CPV : 35262000

Autres informations

  • Identifiant interne : 23N0656
Voir l'historique (3 avis)

Lots

Le marché est passé en groupement de commandes.

LOT-0001
Fournitures

Le coordonnateur du groupement Métropole NCA Attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants : Métropole NCA et Régie Lignes d'Azur. Lot mixte : Pour la partie globale et forfaitaire. Le délai d'exécution est fixé à : 12 mois. Début du contrat : À la notification du contrat. Pour la partie à bons de commande : - Montant minimum : 10 000,00 €. - Montant maximum : 4 000 000,00 €. En valeur en € H.T Répartition financière du groupement de commande : Etudes générales et systèmes centraux : Equipement BHNS Ligne centre phase 1 (sol et bord associé), hors maintenance : Part MNCA : 100 % Part RLA : 0 % Poursuite du déploiement : Montant minimum : 10 000,00 € ; montant maximum : 4 000 000,00 € HT - Postes généraux (installations fixes en dépôt, réseau radio) : Part MNCA : 0 % à 100 % Part RLA : 0 % à 100 % - Fourniture du système « partie sol » : Part MNCA : 100 % Part RLA : 0 % - Fourniture et installation « partie bord» : Part MNCA : 0 % à 100 % Part RLA : 0 % à 100 % - Etudes, paramétrage, essais et mises en services et optimisations : Part MNCA : 100 % Part RLA : 0 % Maintien en conditions opérationnelles : Part MNCA : 0 % Part RLA : 100 % Durée (hors reconduction) : 48 mois Nombre de reconductions éventuelles(pour la partie globale et forfaitaire ainsi que pour la partie à bons de commande) : 0 Début du marché : À la notification du contrat.

Identifiant interne23N0656
Durée prévue4 ans
Classification CPV32418000, 71335000
Montant (estimation acheteur)4 M€ (maximum)
Localisation
Métropole Nice Côte d'Azur, 06364 NICE CEDEX 4
Résultats
Montant de l'attribution1.03 M€ attribué à CAPSYS-DALKIA ELECTROTECHNICS
Offres reçues1

Acheteurs

Métropole Nice Côte d'Azur (06)

ORG-0001

SIRET: 20003019500057

Adresse5 rue de l'Hôtel de Ville, 06364, NICE CEDEX 4

Fournisseurs

CAPSYS-DALKIA ELECTROTECHNICS

ORG-0005

SIRET: 38112885900034

AdresseParc technologique des Fontaines – Chemin des Fontaines, 38190, BERNIN
Lots attribués
LOT-00011.03 M€

Documents

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Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour le projet de ligne 2 BHNS - Catégorie 1 Le présent marché a pour objet l’exercice d’une mission de Coordination des différents intervenants en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS), au sens des articles L. 4531-1 et suivants et R. 4532-1 et suivants du Code du travail, pour les travaux liés à la réalisation des infrastructures nécessaires à la mise en service de ligne 2 du réseau Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) du Grand Nancy. Conformément aux articles L. 4532-2 à L. 4532-6 du Code du travail, cette mission a pour objet de prévenir les risques résultant de l'intervention simultanée ou successive des entreprises (entreprises sous-traitantes incluses) ou travailleurs indépendants, appelés à travailler sur tout chantier de bâtiment ou de génie civil, et lorsque cela s'impose de prévoir l'utilisation des moyens communs tels que les infrastructures, les moyens logistiques et les protections collectives. Cette opération est classée en catégorie 1, par conséquent le chantier est soumis à l’obligation de constituer un Collège Interentreprises de Sécurité, de Santé, et des Conditions de Travail (CISSCT), et ce, conformément à l’article R. 4532-77 du Code du travail. Egalement, l’obligation de mise en place d’un Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (PGCSPS) ainsi qu’un Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS). Cette mission s’étend aux phases conception et réalisation. La désignation des prestations prévues au marché est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le lieu d’exécution du présent marché est le territoire métropolitain du Grand Nancy (54000).-.

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