RÉALISATION DE SOCLAGE D'OBJETS DE MEDIATION OU DE COLLECTION DANS LE CADRE D'EXPOSITIONS DU MUSEE DES CONFLUENCES

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de soclage d'objets de médiation ou de collection dans le cadre d'expositions du musée des Confluences. Le périmètre des prestations attendu est détaillé à l'article 3 du cahier des clauses particulières (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre mixte à bons de commandes et à marchés subséquents (MS), avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-9 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Seules les prestations prévues au bordereau des prix unitaires (BPU) pourront être commandées par bon de commande. Lorsque tout ou partie des prestations ne figurent pas à l'accord-cadre (notamment soclage d'objets particuliers, « hors normes »…autres que ceux indiqués au BPU), le musée aura recours à la passation de marchés subséquents. La forme des MS passés sur la base de l'accord-cadre sera définie lors de la survenance du besoin, et sera selon le cas, un marché ordinaire ou un accord cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes : - Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : SANS - Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 150 000 euro(s) HT - Montant minimum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : SANS - Montant maximum de commandes pour la période de reconduction (24 mois) : 150 000 euro(s) HT