Accord-cadre travaux de l'Université Paris 8

Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et les conditions de passation et d'exécution des marchés conclus sur son fondement (« bon de commande » et « marchés subséquents ») relatifs à des travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement au sein de l'université Paris 8. L'accord-cadre est alloti et multi-attributaire conformément à l'article R. 2162-1 et ss du code de la commande publique. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct qui sera attribué à 5 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats à l'issue de la consultation de l'accord-cadre.