Opération Ligne C du Métro : missions d'AMO pour l'organisation et le suivi des référés préventifs
Appel d'offres
Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
2024-01-26
ServicesIngénierie
Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.
La mission objet du présent marché s'exerce dans le cadre de l'opération Ligne C du métro de Toulouse. Le présent marché a pour objet de confier une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation et le suivi des référés préventifs sur des bâtis susceptibles d'être impactés par les travaux de génie civil.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (un attributaire) qui s'exécute au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-2 et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-8222
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71336000 - Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Dates importantes
- Date de clôture : 04/03/2024 11:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Les prestations sont à effectuer sur l'agglomération toulousaine dans le département de la Haute-Garonne (31), 31000 Toulouse
- Départements de publication : Haute-Garonne (31)
- Identifiant interne : M3 23-01114
Lots
La mission objet du présent marché s'exerce dans le cadre de l'opération Ligne C du métro de Toulouse.
LOT-0000Services
Le présent marché a pour objet de confier une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation et le suivi des référés préventifs sur des bâtis susceptibles d'être impactés par les travaux de génie civil.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (un attributaire) qui s'exécute au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-2 et R2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique
Identifiant interneS-PF-1405235
Durée prévue3 ans 6 mois
Date de début2024-04-22
Localisation
Les prestations sont à effectuer sur l'agglomération toulousaine dans le département de la Haute-Garonne (31), 31000 Toulouse
Informations complémentaires de l'avis
Cette opération est financée par Tisséo Collectivités principalement par l'emprunt.
Le financement de Tisséo Collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versement mobilités et les participations des collectivités membres.
L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B en application de l'article 11.1 du Ccag-Fcs
Sauf refus du Titulaire stipulé dans l'acte d'engagement, une avance de 5% sera accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euros Ht, sans formalité conformément aux articles R2191-3 à R2191-12 du code de la commande publique
Acheteurs
Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
SIRET: 40837074000032
Adresse21 boulevard de la Marquette, 31004, Toulouse
Site Webwww.tisseo.fr
Documents
Recevez les appels d'offres pertinents pour votre activité
Créez votre compte et laissez Akkel surveiller les nouvelles publications pour vous.
Créer un compte
Essai gratuit 21 jours. Voir les tarifs
Appels d'offres similaires
Commune de Cormeilles-en-Parisis
Clôture:Date de clôture: 2 oct. 2026, 12:00
ServicesAssistance à maîtrise d'ouvrage
Métropole européenne de Lille
Clôture:Date de clôture: 23 oct. 2026, 10:00
ServicesAssistance à maîtrise d'ouvrageEtude
Museoparc Alesia
Clôture:Date de clôture: 16 oct. 2026, 16:00
ServicesAuditAssistance à maîtrise d'ouvrageEtudeTotal 200 k€ (estimé)2 lots