24MC0067AOO - AMENAGEMENT DE VEHICULES - Années 2024 à 2028
Avis d'attribution
Toulouse Métropole
2024-07-12
ServicesPrestations de services
Consultation lancée par un groupement de commandes, avec les organismes suivants :
- Commune de TOULOUSE
- Toulouse Métropole
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent l'AMENAGEMENT DE VEHICULES utilitaires neufs ou d'occasions, de type véhicules utilitaires (fourgonnettes et fourgons), utilisés par les services de la Commune de Toulouse et de Toulouse Métropole.
Le titulaire du marché devra réaliser l'étude et l'aménagement des véhicules qui lui seront confiés et ce, afin de répondre aux besoins spécifiques de chaque service utilisateur, ainsi que des démarches administratives, en se rapprochant des services compétents pour l'homologation des véhicules. Les véhicules pourront faire l'objet de la pose d'accessoires (gyrophare, attelage, etc…) ou d'un aménagement plus important (pose d'une benne basculante par exemple). Le titulaire disposera notamment d'un bureau d'études en charge des études techniques des véhicules (dimensions, répartitions des charges, etc...).
Certification UTAC : Opérateur Qualifié Aménageur
En l'absence de ce certificat, la candidature ne pourra être examinée
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-81576
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 50112110 - Services de réparation de carrosseries de véhicules
Autres informations
- Départements de publication : Haute-Garonne (31)
- Identifiant interne : 24MC0067AOO
Informations complémentaires de l'avis
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Commune de Toulouse
- Toulouse Métropole
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Toulouse Metropole
Période Maximum Ht
Période 1 : 400 000,00 euro(s)Période 2 : 200 000,00 euro(s)Période 3 : 200 000,00 euro(s)Période 4 : 200 000,00 euro(s)Commune de Toulouse
Période Maximum Ht
Période 1 : 250 000,00 euro(s)Période 2 : 200 000,00 euro(s)Période 3 : 200 000,00 euro(s)Période 4 : 200 000,00 euro(s)La durée de la période initiale est fixée à 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Lots
Consultation lancée par un groupement de commandes, avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Toulouse Métropole
LOT-0000Services
Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent l'AMENAGEMENT DE VEHICULES utilitaires neufs ou d'occasions, de type véhicules utilitaires (fourgonnettes et fourgons), utilisés par les services de la Commune de Toulouse et de Toulouse Métropole.
Le titulaire du marché devra réaliser l'étude et l'aménagement des véhicules qui lui seront confiés et ce, afin de répondre aux besoins spécifiques de chaque service utilisateur, ainsi que des démarches administratives, en se rapprochant des services compétents pour l'homologation des véhicules. Les véhicules pourront faire l'objet de la pose d'accessoires (gyrophare, attelage, etc…) ou d'un aménagement plus important (pose d'une benne basculante par exemple). Le titulaire disposera notamment d'un bureau d'études en charge des études techniques des véhicules (dimensions, répartitions des charges, etc...).
Certification UTAC : Opérateur Qualifié Aménageur
En l'absence de ce certificat, la candidature ne pourra être examinée
Identifiant interneS-PF-1453136
Résultats
Montant de l'attribution
admis : CARROSSERIE INDUSTRIELLE SERIGNAC
Offres reçues2
Acheteurs
Toulouse Métropole
ORG-0002SIRET: 24310051800170
AdresseDirection de la commande publique, 31505, Toulouse
Site Webwww.toulouse-metropole.fr
Fournisseurs
CARROSSERIE INDUSTRIELLE SERIGNAC
ORG-0004Identifiant: 0
Adresse141 Che De Fenouillet, 31000, Toulouse
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)
Documents
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