FOURNITURE DE SEL DE DENEIGEMENT ET DE PRODUIT DEVERGLACANT - ANNEES 2024 A 2027 - 23MC0428AOO - SR/BN
Appel d'offres
Toulouse Métropole
2024-01-25
Une attribution a été publiée.
Consultation lancée en groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est TOULOUSE METROPOLE.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-8156
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 14400000 - Sel et chlorure de sodium pur
Dates importantes
- Date de clôture : 26/02/2024 11:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Toulouse Métropole - Commune de Toulouse, 31000 Toulouse
- Départements de publication : Haute-Garonne (31)
- Identifiant interne : 23MC0428AOO
Lots
Consultation lancée en groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole.
LOT-0000Fournitures
Le coordonnateur du groupement de commandes est TOULOUSE METROPOLE.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat
Identifiant interneF-PF-1403580
Localisation
Toulouse Métropole - Commune de Toulouse, 31000 Toulouse
Informations complémentaires de l'avis
Le montant maximum des fournitures par collectivité pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Toulouse Métropole : 70 000,00 euro(s) Ht
Ville de Toulouse : 5 000,00 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
A titre d'information, pour l'ensemble des collectivités, la dépense annuelle estimée des commandes
s'élève à 10 000,00 euro(s) Ht en situation normale mais peut monter à 70 000,00 euro(s) Ht en cas de phénomène climatique qui nécessiterait un réassort important du stock.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (Référence acheteur public : 23mc0428aoo).
Chaque transmission fera l'objet d'un accusé de réception électronique.
Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.
Si plusieurs plis sont transmis successivement par le même candidat, seul le dernier pli transmis dans le délai imparti est pris en compte par l'acheteur. Il doit par conséquent contenir l'ensemble des pièces exigées au titre de la présente consultation.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (Référence acheteur public : 23mc0428aoo).
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Renseignements dématérialisation :
Toulouse Métropole
Direction de la Commande Publique
6 rue René Leduc - Bp 35821
31505 Toulouse cedex 5
Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :
Hana Zarevucka
Tél. : 05.62.27.65.53
Mail : Voir l’e-mail
Acheteurs
Commune de TOULOUSE
Identifiant: 1605885
AdresseMairie de Toulouse, 31040, Toulouse
TOULOUSE METROPOLE
Identifiant: 1605884
AdresseToulouse Métropole - Siège, 31505, Toulouse
Toulouse Métropole
SIRET: 24310051800170
AdresseDirection de la commande publique, 31505, Toulouse
Site Webwww.toulouse-metropole.fr
Documents
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