FOURNITURE DE SEL DE DENEIGEMENT ET DE PRODUIT DEVERGLACANT - ANNEES 2024 A 2027 - 23MC0428AOO - SR/BN
Appel d'offres
2024-01-25
Consultation lancée en groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est TOULOUSE METROPOLE. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-8156
- Source : JOUE
- Classification CPV: 14400000
Dates importantes
- Date de cloture : 26/02/2024 11:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation
- Départements de publication: 31
- Avis liés: Avis d'attribution N° 24-115104 (2024-10-11)
- Identifiant interne : 23MC0428AOO
Lots
FOURNITURE DE SEL DE DENEIGEMENT ET DE PRODUIT DEVERGLACANT - ANNEES 2024 A 2027 - 23MC0428AOO - SR/BN
LOT-0000Consultation lancée en groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est TOULOUSE METROPOLE. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat
Acheteurs
Commune de TOULOUSE
ORG-0005Identifiant: 1605885
TOULOUSE METROPOLE
ORG-0004Identifiant: 1605884
Toulouse Métropole
ORG-0002SIRET: 24310051800170