Travaux de démolition ou curage en économie circulaire avec dépose sélective, désamiantage et déplombage

Le Règlement de consultation précise les délais et voies de recours. Les propositions doivent être signées de manière électronique par les candidats lors de la remise des offres. Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique