Maintenance multimarque des appareils élévateurs, escaliers mécaniques, portes automatiques, portails, barrières levantes et prestations associées - Lot n°1-.

Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des équipements et des systèmes automatiques (portails, barrières et portes automatiques) dans les différents bâtiments communautaires de Troyes Champagne Métropole (TCM). En application des articles L2113-10 Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot n°1 : Maintenance des portes automatiques, portails et barrières levantes ; -Lot n°2 : Maintenance multimarque des appareils élévateurs et escaliers mécaniques des collectivités territoriales (M2023-065) ; Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 a déjà fait l’objet d’une consultation et a été attribué. La consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire, conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre sera traité à prix mixtes. S’agissant des prestations traitées à prix global et forfaitaire portant sur la maintenance préventive, celles-ci sont conclues pour le montant décomposé et fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement. En application de l’article R2162-4.2° du Code de la commande publique, les prestations traitées à prix unitaires portant sur la maintenance curative sont conclues pour les prix unitaires du bordereau des prix unitaires et dans la limite d’un montant maximum de 120 000 € HT annuel. La durée de validité du présent marché court à compter de sa de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, pour la période d’un an. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins 1 mois avant l’échéance de ce dernier. L’exécution du présent marché public, partie forfaitaire et unitaire, débutera à compter du 1er septembre 2024 ou de sa date de notification si postérieure. S’agissant des prestations traitées à prix forfaitaire : dans un délai d’un mois à compter de la notification du présent marché, le titulaire devra transmettre à l’acheteur un calendrier détaillé de ses interventions pour l’ensemble des sites prévus à la DPGF. Le titulaire devra prévoir ses interventions entre décembre et janvier ainsi qu’entre juin et juillet de chaque année. Ce calendrier fera l’objet d’une vérification de la part de l’acheteur. Ce calendrier pourra faire l’objet de modifications en fonction de l’évolution et de l’activité des sites. S’agissant des prestations traitées à prix unitaires, les délais d’exécution seront fixés sur chaque bons de commande. Lors des interventions d’astreinte, le titulaire pourra être consulté dans un premier temps par voie téléphonique avec une confirmation écrite par mail. Par la suite, un bon de commande lui sera émis pour régularisation. Une visite des lieux est obligatoire (cf article 3-4 du RC).