Marché de facilities management pour le Pôle Mécanique Alès Cévennes

Marché conclu pour 1 an reconductible 3 fois de manière tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Modalités de présentation des offres fixées dans le règlement de la consultation. Financement prévisionnel: : Fonds propres Alès Agglomération Budget Pôle Mécanique Alès Cévennes. Paiement par virement bancaire par mandat administratif. Délai de paiement à 30 jours. Versement le cas échéant d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 pts) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Prix révisables. Possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP.

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 171 000 euros HT et un montant maximum annuel de 570 000 euros HT. L'attribution des bons de commande s'effectuera selon les modalités définies dans le CCAP. Accord-cadre conclu pour 1 an reconductible 3 fois de manière tacite sans que le durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Modalités de présentation des offres fixées dans le règlement de la consultation. Financement prévisionnel: : Fonds propres Alès Agglomération Budget Pôle Mécanique Alès Cévennes. Paiement par virement bancaire par mandat administratif. Délai de paiement à 30 jours. Versement le cas échéant d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 pts) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Prix révisables. Possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP.

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 26 400 euros HT et un montant maximum annuel de 70 000 euros HT. L'attribution des bons de commande s'effectuera selon les modalités définies dans le CCAP. Accord-cadre conclu pour 1 an reconductible 3 fois de manière tacite sans que le durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Modalités de présentation des offres fixées dans le règlement de la consultation. Financement prévisionnel: : Fonds propres Alès Agglomération Budget Pôle Mécanique Alès Cévennes. Paiement par virement bancaire par mandat administratif. Délai de paiement à 30 jours. Versement le cas échéant d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 pts) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Prix révisables.