2024-0129 MSPSC MAINTENANCE ET FOURNITURE DES PIECES DETACHEES, ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES DES MATERIELS DE BLOC OPERATOIRE DE MARQUE AESCULAP

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. Le montant maximum pour toute la durée du marché est de 290 000 euro(s) HT. A titre indicatif, les dépenses sont estimées à 190 000 euro(s) HT. La procédure de passation utilisée est : le marché sans publicité ni mise en concurrence. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-3 du Code de la commande publique