Évacuation des rebuts de recyclage du centre de maintenance et d'approvisionnement de Bonneuil

Le marché est conclu pour une durée ferme de 48 mois. Il sera traité à prix unitaires à bons de commande avec montants minimum de 100 000 euros HT et maximum de 450 000 euros HT sur la durée ferme. Le marché comporte des dispositions à caractères social décrites à l'article 1.6.1 du CCAP et environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché ou dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.