Fourniture de pierres granitiques

L'accord-cadre est passé pour des montants minimum de 125 000 euros HT et maximum de 300 000 euros HT pour sa durée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, jusqu'à deux offres variantes uniquement sur l'origine de la pierre présentée. Le produit proposé devra répondre aux exigences esthétiques, physiques et mécaniques décrites dans le CCTP. Les candidats n'ont pas, toutefois, pas l'obligation de répondre à l'offre de base. Ils peuvent présenter une ou deux offres variantes sans présenter d'offre de base.