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MARCHE D’EXPLOITATION – TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES

Appel d'offres

Communauté d'Agglomération de Cambrai

2024-07-09

ServicesDéchetterie (exploitation)Total 15.00 M€ (maximum)11 lots
Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.
Le présent marché est un marché de services pour l’exploitation, le transport et le traitement des déchets issus des déchèteries communautaires.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 09/09/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication : Nord (59)
  • Identifiant interne : PPP1T0-90/4055/CAC-2024/12-AO
Voir l'historique (3 avis)

Informations complémentaires de l'avis

Dans le cadre de ce marché, le donneur d’ordre a fait le choix de mobiliser, conformément à l’article L2112-2 du code de la commande publique, une condition d’exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur le lot 1 “EXPLOITATION DU HAUT DE QUAI”. Le soumissionnaire est tenu d'effectuer une visite des lieux. Le soumissionnaire joint à son offre l’attestation en annexe correctement complétée. Visite impérative. Deux dates au choix: -le mardi 30 juillet 2024 à 10h ou -le mardi 20 août 2024 à 10h en déchèterie de Cambrai.

Lots

EXPLOITATION DU HAUT DE QUAI

LOT-0001
Services
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent l'exploitation du haut de quai, de 4 des déchèteries communautaires de la Communauté d’Agglomération de Cambrai, à savoir : Cambrai Iwuy Marcoing Neuville St Rémy En outre, il est demandé au prestataire de répondre, à la demande de la collectivité, à des besoins ponctuels en personnel pour les déchetteries exploitées en régie (Blécourt et Thun L’Evêque).
Identifiant interneCAC-2024/12-AO_1
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Localisation
14 rue Neuve, 59400 CAMBRAI
Informations complémentaires de l'avis
Montant maximum de commande annuel : 1 000 000 € HT/an Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période initiale ou deux premières périodes de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.

MAINTENANCE DU SYSTEME INFORMATIQUE DE GESTION DES ACCES AUX DECHETTERIES

LOT-0002
Services
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent la maintenance et l’évolution du système de gestion informatisées des accès des usagers sur la totalité des déchetteries communautaires Blécourt, Cambrai, Iwuy, Marcoing, Neuville St Rémy, Thun L’Evêque, Plate-forme de regroupement des déchets verts située à Villers-Plouich
Identifiant interneCAC-2024/12-AO_2
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Localisation
14 rue Neuve, 59400 CAMBRAI
Informations complémentaires de l'avis
Montant maximum de commande annuel : 100 000 € HT/an Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période initiale ou deux premières périodes de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.

TRANSPORT ET ELIMINATION DU TOUT VENANT (ENCOMBRANTS)

LOT-0003
Services
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent le transport et l’élimination du tout venant (encombrants) issus des déchèteries communautaires de la Communauté d’Agglomération de Cambrai, à savoir :  Cambrai  Iwuy  Marcoing  Neuville Saint Rémy  Blécourt  Thun L’Evêque
Identifiant interneCAC-2024/12-AO_3
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Localisation
14 rue Neuve, 59400 CAMBRAI
Informations complémentaires de l'avis
* Quantité maximale annuelle de commande: 12 576 Tonnes. * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période initiale ou deux premières périodes de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.

TRANSPORT ET VALORISATION DES METAUX FERREUX ET NON FERREUX

LOT-0004
Services
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent l’élimination des métaux ferreux et non ferreux issus des déchèteries communautaires de la Communauté d’ Agglomération de Cambrai, à savoir :  Cambrai  Iwuy  Marcoing  Neuville Saint Rémy  Blécourt  Thun L’Evêque
Identifiant interneCAC-2024/12-AO_4
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Localisation
14 rue Neuve, 59400 CAMBRAI
Informations complémentaires de l'avis
* Quantité maximale annuelle de commande : 573 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période initiale ou deux premières périodes de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.

TRANSPORT ET VALORISATION DES GRAVATS

LOT-0005
Services
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent l’élimination des gravats issus des déchèteries communautaires de la Communauté d’Agglomération de Cambrai, à savoir :  Cambrai  Iwuy  Marcoing  Neuville Saint Rémy  Blécourt  Thun L’Evêque
Identifiant interneCAC-2024/12-AO_5
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Localisation
14 rue Neuve, 59400 CAMBRAI
Informations complémentaires de l'avis
* Quantité maximale annuelle de commande : 9065 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période initiale ou deux premières périodes de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.

TRANSPORT ET VALORISATION ORGANIQUE DES DECHETS VERTS

LOT-0006
Services
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent la valorisation organique des déchets verts issus des déchèteries communautaires de la Communauté d’ Agglomération de Cambrai, à savoir :  Cambrai  Iwuy  Marcoing  Neuville Saint Rémy  Blécourt  Thun L’Evêque
Identifiant interneCAC-2024/12-AO_6
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Localisation
14 rue Neuve, 59400 CAMBRAI
Informations complémentaires de l'avis
Quantité maximale annuelle de commande : 8 352 Tonnes Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période initiale ou deux premières périodes de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.

TRANSPORT ET ELIMINATION ET/OU VALORISATION DES BOIS DE DEMOLITION

LOT-0007
Services
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent l’élimination et/ou la valorisation des bois de démolition issus des déchèteries communautaires de la Communauté d’ Agglomération de Cambrai, à savoir :  Cambrai  Iwuy  Marcoing  Neuville Saint Rémy  Blécourt  Thun L’Evêque
Identifiant interneCAC-2024/12-AO_7
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Localisation
14 rue Neuve, 59400 CAMBRAI
Informations complémentaires de l'avis
Quantité maximale de commande annuelle : 2 819 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période initiale ou deux premières périodes de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.

TRANSPORT ET VALORISATION MATIERE DES CARTONS

LOT-0008
Services
Le présent lot concerne la valorisation matière des cartons issus des déchèteries communautaires de la Communauté d’ Agglomération de Cambrai, à savoir :  Cambrai  Iwuy  Marcoing  Neuville Saint Rémy  Blécourt  Thun L’Evêque
Identifiant interneCAC-2024/12-AO_8
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Localisation
14 rue Neuve, 59400 CAMBRAI
Informations complémentaires de l'avis
Quantité maximale annuelle de commande : 774 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période initiale ou deux premières périodes de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.

TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DDS)

LOT-0009
Services
Le présent lot concerne lle traitement des déchets diffus spécifiques (D.D.S.) issus des déchèteries communautaires ou lieux de dépôts suivants de la Communauté d’Agglomération de Cambrai, à savoir :  Cambrai  Iwuy  Marcoing  Neuville Saint Rémy  Blécourt  Thun L’Evêque  Ateliers municipaux de Masnières  Ateliers municipaux de Gouzeaucourt
Identifiant interneCAC-2024/12-AO_9
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Localisation
14 rue Neuve, 59400 CAMBRAI
Informations complémentaires de l'avis
* Quantité maximale annuelle de commande : 190 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période initiale ou deux premières périodes de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.

TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS D’AMIANTE LIEE

LOT-0010
Services
Le présent lot concerne le traitement des déchets d’amiante liée issus des déchèteries communautaires suivantes de la Communauté d’Agglomération de Cambrai, à savoir :  Cambrai  Iwuy  Marcoing  Neuville Saint Rémy
Identifiant interneCAC-2024/12-AO_10
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Localisation
14 rue Neuve, 59400 CAMBRAI
Informations complémentaires de l'avis
Quantité maximale de commande annuelle : 273 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période initiale ou deux premières périodes de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.

TRANSPORT ET ELIMINATION DES PNEUS (HORS FILIERE REP)

LOT-0011
Services
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) concernent le transport et l’élimination de pneus non pris en charge par la filière REP (avec jantes, souillés, dénaturés et/ou coupés) issus de la déchèterie communautaire située à Cambrai.
Identifiant interneCAC-2024/12-AO_11
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Localisation
14 rue Neuve, 59400 CAMBRAI
Informations complémentaires de l'avis
Quantité maximale de commande annuelle : 34 Tonnes * Dans le cas où la quantité maximum serait atteinte avant le terme de la période considérée - période initiale ou deux premières périodes de reconduction : l'acheteur informera par écrit le titulaire, de la reconduction anticipée de l'accord-cadre. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés.

Acheteurs

Communauté d'Agglomération de Cambrai

SIRET: 20006850000012

Adresse14 rue Neuve, 59400, CAMBRAI

Documents

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