Accord-cadre à bons de commande - Travaux d'entretien des cours d'eau au titre de la Déclaration d'Intérêt Général dans le cadre du Plan de Gestion et d'Entretien de la Communauté Urbaine d'Arras

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché concerne la réalisation des travaux pour entretenir et valoriser les cours d'eau situés sur le territoire communautaire, ainsi que pour améliorer leurs fonctionnalités écologiques