Marché de service relatif au transfert, au tri de la collecte sélective des emballages légers et des multi matériaux, au conditionnement, à la mise à disposition des produits triés et à l'évacuation des refus de tri.

Le titulaire du présent marché assure, pour certaines structures adhérentes, le transport des emballages et des emballages en mélange avec les journaux magazines, depuis des centres de transfert situés dans un rayon de 15 km autour de Villefranche-sur-Saône vers le centre de tri / conditionnement retenu par le titulaire. Actuellement, les deux centres de transfert sont situés rue Mangin, à Villefranche sur Saône et Chemin du Crouloup, à Quincieux (voir annexe 6 du CCTP pour la répartition 2024 des flux transférés, donnée à titre indicatif). Les caractérisations sont effectuées au centre de transfert de Quincieux à l'exception des apports directs sur le centre de tri. Dans ce cas, les caractérisations se feront sur le centre de tri.