24M0239AOO-Fourniture, livraison et installation d'abris bacs pour le déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire de Toulouse Métropole SB/CP
Appel d'offres
2024-07-07
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-78875
- Procédure : ouverte
- Source : JOUE
- Classification CPV: 34928400
Dates importantes
- Date de cloture : 09/08/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation
- Départements de publication: 31
- Avis liés: Avis d'attribution N° 25-25606 (2025-03-07)
- Identifiant interne : 24M0239AOO
Lots
24M0239AOO-Fourniture, livraison et installation d'abris bacs pour le déploiement de la collecte des déchets alimentaires sur le territoire de Toulouse Métropole SB/CP
LOT-0000La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Acheteurs
Toulouse Métropole
ORG-0002SIRET: 24310051800170