23V1304. Entretien et réparation des machines à coudre et surjeteuses

La consultation a pour objet : Entretien annuel des machines à coudre des centres AnimaNice et de la Direction de la Famille. Réparation des éventuelles pannes et fournitures des consommables pour leur fonctionnement. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 2 000,00 EUR. Montant maximum : 15 000,00 EUR. En valeur en EUR H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.