Fourniture de candélabres, consoles, crosses et accessoires

Forme juridique du groupement : Conformément à l'article 2.2 du règlement de la consultation Modalités essentielles de financement et de paiement : Conformément à l'article 3.2 du règlement de la consultation.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Pour chaque article, les candidats devront obligatoirement proposer un seul et même tarif au Bpu et au Bs. Tous les frais afférents à la livraison ainsi que les risques inhérents au transport sont à la charge du fournisseur. Les frais de transport des fournitures seront à la charge du titulaire (livraison franco de port, déchargé). La livraison comprend le déchargement par les moyens du livreur et devra respecter les prescriptions établies dans le protocole de sécurité livraison annexé au présent Ccp