GESTION DES ESPACES ET EQUIPEMENTS COMMERCIAUX DU RESEAU METRO DE LA RTM

Le présent marché a pour objet la gestion des espaces et équipements commerciaux du réseau métro de la Régie des Transports Métropolitains (ci-après la « RTM »). Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du présent CCP et de ses annexes. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique (ci-après le « code »).