Réparations mécaniques de véhicules lourds et des équipements appartenant à Le Mans Métropole et à la Ville du Mans - Année 2024, renouvelable en 2025, 2026 et 2027

L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le coordonnateur du groupement est Le Mans Métropole. . L'accord cadre est un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel conclu pour une période courant du 1er janvier 2024 (ou de la notification de l'accord cadre si postérieure au 01/01/2024) au 31 décembre 2024. Accord cadre renouvelable 3 fois et prendra fin au plus tard le 31/12/2027. . Les montants maximum HT par collectivité sont les suivants : - Ville du mans : 93 000,00 euro(s)- Le Mans Métropole : 351 000,00 euro(s)Ces montants sont identiques pour chaque période