FOURNITURE DE HUIT GRAVILLONNEURS GRAVITAIRES NEUFS

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). Le délai d'exécution de chaque tranche est fixé à 10 mois. Dans l'hypothèse où le titulaire a proposé un délai de livraison inférieur, celui-ci se substitue automatiquement au délai de 10 mois. Pour la tranche ferme ce délai part à compter de la notification du contrat. Pour la tranche optionnelle le délai part à compter de la notification de la décision d'affermissement