2024-0344 - MARCHE DE DROGUERIE

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondant aux montants maximums sont indiqués à l'article 1.5 du Rc et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Il est demandé dans l'article 5.2 au Règlement de la Consultation l'envoi d'échantillons. Le ou les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique : Lot n°09:Bac de rétention pour les produits de nettoyage