2023/ESID-TLN/0174- BDD TOULON - Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de construction, réfection, entretien des chaussées et terre-pleins.

Accord-cadre relatif aux travaux de terrassement, de voirie et de réseaux divers pour la construction, la réfection, l'entretien des chaussées, des terre-pleins et des terrains de sport relevant de la compétence de l'ESID Toulon et de ses 4 USID (Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense) : USID Toulon, USID Hyères, USID base navale Toulon et USID St-Mandrier. Sont également compris les travaux suivants : mobilier urbain (abris vélos, bus…) et signalisation routière. La zone géographique concerne tous les sites de la Base de Défense de Toulon et notamment les communes suivantes : Toulon, Ollioules, La Farlède, La Crau, Saint-Mandrier, Hyères, (compris les îles d'Or), Cuers, Le Pradet, La Valette, Six-Fours. Certains de ces sites, implantés dans les Iles d'Or, nécessitent l'utilisation d'une navette maritime privée depuis la Tour Fondue à Giens (îles de Port Cros et Porquerolles), ou d'une navette étatique gratuite au départ de Port Pothuau à Hyères (île du Levant Cf. annexe 1 au présent CCAP). La liste des implantations n'est pas limitative et pourra s'étendre aux implantations nouvellement acquises, attribuées ou construites postérieurement à la notification de l'accord-cadre. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes. Ces travaux seront définis dans chaque bon de commande émis et notifié durant la durée de validité de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu avec les seuils suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 000,00 euros HT sur 4 ans.