Investigation de la zone noyée de la Bouzaize - étude hydrogéologique
Appel d'offres
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
2024-07-01
ServicesEtude
Une attribution a été publiée.
Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L2125-1 1° et L2123-1 et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-76681
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Dates importantes
- Date de clôture : 31/07/2024 12:00 (cloturé)
Visite non obligatoire
Autres informations
Durée prévue : 2 ans
Localisation :
Zone noyée de la Bouzaize
- Départements de publication : Côte-d'Or (21)
Acheteurs
Documents
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