Investigation de la zone noyée de la Bouzaize - étude hydrogéologique
Appel d'offres
2024-07-01
ServicesEtude
Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L2125-1 1° et L2123-1 et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa notification.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-76681
- Procédure : ouverte
- Famille : FNS
- Classification CPV : 71241000
Acheteurs
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD
ORG-0001SIRET: 20000668200013
Adresse21208, Beaune cedex
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